Commune de Flins-sur-Seine
  • Commune de Flins-sur-Seine
  • VIE MUNICIPALE
    Mot du Maire Les Elus et Commissions Services Municipaux Convocations et Délibérations Urbanisme et Elections Histoire et Patrimoine Arrêtés Préfectoraux Arrêtés Municipaux Police Municipale Budget Communal CU GPSEO Bulletin Municipal
  • ENFANCE JEUNESSE
    Vie scolaire Petite Enfance Centre de Loisirs et d'Activités Cantine Caisse des Ecoles Association Parents d'Eléves Portail des Familles
  • CULTURE SPORTS LOISIRS
    Annuaire des associations Manifestations Calendriers Ecole des Sports Circuit de Randonnée
  • CADRE DE VIE - VIE LOCALE
    Emploi Economie Environnement CCAS Anciens Combattants
  • VIE PRATIQUE
    Numéros utiles Location Salle Municipale Maison de la Justice Cimetière Vie religieuse Guide des démarches Professionnels de la santé Annuaire des professionnels

Guide des démarches

Accueil / VIE PRATIQUE / Guide des démarches
Accueil particuliers  > Famille - Scolarité

Famille - Scolarité

Vérifié le 12 Jul 2022 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Couple

  • Union libre
  • Pacte civil de solidarité (Pacs)
  • Mariage
  • Divorce, séparation de corps

Enfant

  • Adoption
  • Naissance et filiation
  • Autorité parentale
  • Allocations destinées aux familles
  • Garde d'enfants en bas âge
  • Centre de loisirs, colonies de vacances, garderie...
  • Séparation des parents
  • Placement d'un enfant

Scolarité

  • Obligation scolaire
  • École primaire (maternelle et élémentaire)
  • Collège et lycée
  • Aides financières pour la scolarité
  • École et handicap
  • Diplômes
  • Parcours éducatifs alternatifs
  • Scolarité en France d'un enfant arrivant de l'étranger
  • Scolarité à l'étranger d'un enfant français

Études supérieures

  • Inscription
  • Aides et bourses
  • Formations et diplômes
  • Étudiant étranger en France
  • Étudier à l'étranger

Protection des personnes

  • Protection juridique (tutelle, curatelle...)
  • Disparition et enlèvement

Décès

  • Déclaration de décès, obsèques et sépulture
  • Rentes et capitaux versés en cas de décès
  • Pension de réversion
  • Don du corps - Prélèvement d'organes

Succession

  • Héritage : ordre et droits des héritiers
  • Donation
  • Testament
  • Règlement d'une succession

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

perm_media

Convocations & Délibérations

supervised_user_circle

Portail des Familles

favorite

Associations

date_range

Agenda

help

Démarches

email

Contact

×

Contacts

Commune de Flins-sur-Seine

Parc Jean Boileau

78410 Flins-sur-Seine - FRANCE

+33 1 30 95 71 19

Contact par formulaire

Liens Institutionnels

Région Ile de FranceRégion Ile de France
CU GPSEOCU GPSEO
Département des YvelinesDépartement des Yvelines
INSEEINSEE
Préfecture des YvelinesPréfecture des Yvelines

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

CONTACT
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies sur ce formulaire sont conservées sur support informatique par lacommune de Flins-sur-Seine afin de répondre à la demande de l'administré.
Elles sont collectées par le secrétariat du Maire et sont destinées aux services concernés par la demande. Elles sont conservées pendant 6 ans. La base juridique du traitement est une obligation légale.

Conformément à la réglementation en matière de protection des données à caractère personnel (loi du 6 janvier 1978 modifiée et Règlement Général sur la Protection des données n°2016/679), vous pouvez exercer vos droits d’accès aux données, de rectification, de limitation ou d’opposition en contactant le Délégué à la protection des Données Personnelles de la collectivité par courrier à l'adresse: Service Gouvernance et protection des données au Centre interdépartemental de gestion de la grande couronne, 15 rue Boileau, BP 855 78008 Versailles ou en en envoyant un courriel à dpd@cigversailles.fr.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits «Informatique et Libertés» ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes